Comité Syndical
Comité Syndical du 12 avril 2023
– Ordre du jour du Comité syndical – Délibération n°23/04/01 : ELECTION DU PRESIDENT Délibération n°23/04/02 : FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENT ET COMPOSITION DU BUREAU (...)
12 avril 2023
-
-
Révision du SCoT
Atelier du 14 mars 2023 “Urbanisme favorable à la santé : un territoire vert”
Cet atelier organisé le 14 mars 2023 à l’Université de Grandmont visait à échanger sur l’importance des espaces verts pour la santé de la (...)
14 mars 2023 -
Comité Syndical
Comité Syndical du 7 février 2023
– Ordre du jour du Comité syndical – Délibération n°23/02/01 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 Délibération n°23/02/02 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE (...)
7 février 2023 -
Comité Syndical
Comité Syndical du 16 décembre 2022
– Ordre du jour du Comité syndical – Délibération n°22/12/01 : Débat d’Orientations Budgétaires : Budget 2023 Délibération n°22/12/02 : Contenu modernisé du Schéma de Cohérence Territoriale de (...)
16 décembre 2022 -
Comité Syndical
Comité Syndical du 7 décembre 2022
– Ordre du jour du Comité syndical – Délibération n°22/12/01 : Débat d’Orientations Budgétaires – Budget 2023 Délibération n°22/12/02 : Contenu modernisé du SCoT (...)
7 décembre 2022 -
Révision du SCoT
Journée du 29/11/22 : adaptation au changement climatique et urbanisme favorable à la santé
Cet atelier organisé le 29 novembre au Domaine de Cangé (Saint-Avertin) vise à sensibiliser les élus et techniciens participants sur les deux thématiques fils (...)
29 novembre 2022 -
Prospective
Etude sur les migrations résidentielles dans l’Agglomération Tourangelle
L’ATU, l’Insee Centre-Val de Loire et le Syndicat Mixte de l’Agglomération Tourangelle font paraitre une étude sur les migrations résidentielles dans l’agglomération tourangelle. Cette (...)
5 octobre 2022 -
Foncier
Conférence Régionale des SCoT à Orléans
La Conférence Régionale des SCoT s’est réunie le 23 septembre 2022 à Orléans, pour traiter de la consommation foncière et de la contribution collective (...)
23 septembre 2022 -
Comité Syndical
Comité Syndical du 9 septembre 2022
– Ordre du jour du Comité syndical – Délibération n°22/09/04 : Poste de cheffe de projet SCoT et régime indemnitaire associé Délibération n°22/09/05 : Poste (...)
9 septembre 2022 -
Comité Syndical
Comité Syndical du 2 septembre 2022
– Ordre du jour du Comité syndical – Délibération n°22/09/01 : Création d’un poste d’apprenti au sein du SMAT Délibération n°22/09/02 : Reprise d’une (...)
2 septembre 2022 -
Comité Syndical
Comité Syndical du 2 septembre 2022
– Ordre du jour du Comité syndical – Délibération n°22/09/01 : Création d’un poste d’apprenti au sein du SMAT Délibération n°22/09/02 : Reprise d’une (...)
2 septembre 2022 -
Révision du SCoT
Projet universitaire 2021-2022 : étude sur les mobilités au sein de la CCTVI
Les étudiants du Master 2 Management des Territoires et Urbanisme, promotion 2021-2022, ont réalisés une étude portant sur les mobilités dans la CCTVI, au (...)
22 août 2022 -
Comité Syndical
Comité syndical du 14 juin 2022
Le Comité Syndical s’est réuni le 14 juin 2022 à 17h30, après convocation adressée le 9 juin. Il fait suite au Comité Syndical du (...)
14 juin 2022 -
Économie
Séminaire d’interpellation sur les enjeux du SCoT
Temps fort de la révision du SCoT de l'Agglomération Tourangelle, le SMAT a organisé un séminaire le 31 mai 2022 pour interpeller les élus sur les enjeux majeurs pour l'avenir du territoire.
31 mai 2022 -
Foncier
Atelier ZAN : contribution du SMAT à la Conférence Régionale des SCoT
Dans le cadre de la loi Climat et Résilience et de la trajectoire Zéro Artificialisation Nette (ZAN), le SMAT a organisé un atelier avec les élus le 6 avril 2022 afin de fixer les orientations pour la contribution du territoire à l'échelle régionale.
6 avril 2022 -
Comité Syndical
Comité syndical du 2 mars 2022
Le Comité Syndical s’est réuni le 2 mars 2022, après convocation adressée le 16 février. – Ordre du jour du Comité Syndical – (...)
2 mars 2022 -
Comité Syndical
Comité Syndical du 7 et 21 janvier 2022
Le Comité Syndical s’est réunit le 7 et 21 janvier 2022, l’avis sur le PPRI du Val de Cisse ayant été reporté au 21 janvier. (...)
21 janvier 2022 -
Vie du syndicat
Infographie de l’activité du SMAT en 2021
Cette infographie présente de manière synthétique les principaux travaux menés par le SMAT en 2021.
31 décembre 2021 -
Juridique
Évolution juridique 2017-2019 : des apports de la jurisprudence à la loi ELAN
Réalisée par Nicole LEROUSSEAU et Corinne MANSON, cette note dresse les évolutions juridiques récentes liées à la jurisprudence d’une part et à la publication de (...)
19 novembre 2019
