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SCOT

Le Schéma de Cohérence Territoriale
SCOT

PRESENTATION

Le SCOT a été approuvé le 27 septembre 2013. Il est exécutoire depuis le 7 décembre 2013.

SCOT APPROUVE

Téléchargement du SCOT exécutoire

Le dossier du SCOT approuvé et exécutoire est constitué des éléments suivants :

Le Rapport de Présentation, constitué du sommaire ainsi que de 6 volets :

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable, constitué du Projet ainsi que d'une carte de synthèse des orientations :

Le Document d'Orientation et d'Objectifs, déclinant le PADD en objectifs et recommandations

De plus, il a été ajouté au document un glossaire, reprenant l'ensemble des sigles relatifs aux thèmes de l'urbanisme, de l'environnement, de l'économie ou encore des transports.

Enfin, le Document d'Aménagement Commercial, qui a fait l'objet d'une enquête publique unique avec le SCOT, a été intégré à ce dernier.